 |
 |
Organisation internationale du
patrimoine
Que vous soyez résident fiscal français
ou non, la gestion internationale d'un patrimoine passe
souvent par la mise en place des structures juridiques
adaptées à celui-ci et à vos objectifs.
Des dispositifs européens
L'Union Européenne offre une large
gamme de dispositifs originaux permettant une meilleure
gestion fiscale du patrimoine, chaque pays européens dispose
ainsi de son propre régime de société holding, plus ou moins
intéressant selon l'objectif recherché. Les modes de
détention atypiques (fiducie et trusts) peuvent également
être utilisés.
Ou internationaux
Le Monde entier dispose de régimes
atypiques et dérogatoires permettant de repousser
indéfiniment les impositions des sociétés, le tout bien
entendu, le plus légalement du monde.
|
 |
| |
|
 |
 |
Assurer sa santé, ses revenus et sa retraite est
aujourd'hui pour chaque dirigeants ou cadres supérieurs
un réel enjeu de sécurité. L'entreprise doit également
veiller à préserver sa trésorerie des engagements
sociaux résultant de la Loi tel le maintien de salaire
ou de dispositifs conventionnels (capitaux décès,
indemnités journalières, rentes d'invalidité...). Elle
doit également profiter du cadre de l'épargne salariale
qui lui
permet de motiver ses salariés sans rentrer des le
versement d'avantages acquis.
On constate bien que les stratégies d'hier ne sont
plus forcement adéquates aujourd'hui. Et les réformes
applicables à compter du 1 janvier 2006 ne vont pas dans le
sens d'une amélioration. A titre d'exemple, avec la
limitation des niches fiscales à 8 000 € par foyer, si
auparavant le contribuable cherchait à réduire sa base
d'imposition, il devra dorénavant chercher à réduire sa base
de
déclaration.
Chaque situation est unique mais les réformes fiscales et
sociales s'appliquent à chacun d'entre nous.
Conscient de ce problème, Financière Montesquieu, précurseur
en audit socio-patrimonial, pourra réaliser
pour le compte de l'entreprise, une recherche d'économie des
rémunérations globales des dirigeants
et des cadres.
.
Nous contacter |
 |
La détention d'immeubles en France par le biais d'une
société luxembourgeoise.
D'après
la convention fiscale conclue entre la France et le
Grand Duché de Luxembourg et la jurisprudence de la Cour
de Cassation (France) et de la Cour Administrative
(Luxembourg), il ressort qu'une société luxembourgeoise
détenant des actifs en France n'est imposée ni sur ses
revenus, ni sur ses plus-values, et ce tant en France
qu'au Grand Duché de Luxembourg.
|
|
|
|
 |
Une implantation au Luxembourg
Les raisons principales de notre implantation au Grand Duché
sont l'excellence de la plate forme financière, l'existence
de structures juridiques locales de qualités (soparfi, H29,
fiducie, SICAR,...) et bien sur la notion de secret
professionnel défini par la Loi.
Notre société est agréée comme Conseil Economique par le
Ministère et comme courtier d'Assurances sous le contrôle du
Commissariat Aux Assurances. 2006 verra l'arrivée d'une
société d'Expertise Comptable de pleine exercice, sous la
surveillance de l'ordre des Experts Comptables de
Luxembourg.
Montesquieu & Associes |
|
|
|
|
